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JISS PROD SARL
20 Bd Général de Gaulle
44200 Nantes / France
Siret : 848 697 918 00011
Tél : +33 (0)6 22 795 085
Mail : info@kushtom.com

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Numéro de téléphone : 1-888-746-7439

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SARL enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro : 530546092

Numéro de TVA intra-communautaire : FR 33848697918

Numéro Douane EORI FR84869791800011

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Le directeur de la publication pour le site www.kushtom.com est monsieur Guédon Jean-Charles.

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES : KUSHTOM Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société JISS Prod, dont le siège social est situé au 20 Bd Général de Gaulle, 44200 Nantes, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nantes ci-après dénommée " JISS Prod " ou " le vendeur " et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet Kushtom.com dénommée ci-après " l'acheteur ". La société JISS Prod est propriétaire du site www.kushtom.com. OBJET Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la société JISS Prod et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand, que l'acheteur soit professionnel ou particulier. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par JISS Prod. La société JISS Prod se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur. ACCÈS AU SITE L'acheteur se charge lui-même de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l'accès au site. L'acheteur prend à sa charge les frais techniques d'accès au site Internet. CARACTÉRISTIQUE DES BIENS ET SERVICES PROPOSÉS Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site Kushtom.com. Conformément à l'article L111-1 du code de la consommation, l'acheteur peut préalablement à sa commande prendre connaissance des caractéristiques essentielles de ou des produits qu'il souhaite commander. Ces informations sont disponibles sur les pages "produits" du site. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit réel, notamment en ce qui concerne les couleurs et les dimensions. TARIFS Les prix figurant dans le catalogue sont des prix HT en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. La société JISS Prod se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Certains de nos produits ne peuvent pas être commandé directement sur le site, car ils comportent des options particulières. Dans ce cas, nous vous envoyons un devis après une étude précise de vos besoins. COMMANDES L'acheteur qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : - remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées (lors de la création d'un compte) ; - fournir des informations exactes nous permettant de valider ou non les commandes ; - remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis ; - valider sa commande après l'avoir vérifiée ; - effectuer le paiement dans les conditions prévues ; - et confirmer sa commande et son règlement. Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats ou biens proposés sur le site peuvent commander. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. MODALITÉS DE PAIEMENT Votre sécurité avant tout Le prix est exigible à la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes. Toutes les commandes sont payables en euros. Les paiements seront effectués par carte bancaire, virement bancaire ou via Paypal. Les paiements par carte bancaire seront réalisés par le biais du système sécurisé E-transaction de SHOPIFY PAYMENTS qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. SHOPIFY PAYMENTS est conforme à la norme de sécurité des données du PCI et prend en charge les paiements 3D Secure. Pour des raisons de sécurité, les coordonnées bancaires sont détruites aussitôt que le traitement de la commande a été finalisé et seront donc à ressaisir pour chaque nouvelle commande. Les cartes acceptées sont les cartes bancaires nationales françaises, les cartes Eurocard/Mastercard internationales, et les cartes Visa internationales. La commande ne sera considérée comme effective lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera annulée. Les paiements effectués par virement bancaire doivent être libellés à l'ordre de JISS Prod. Le montant du virement doit correspondre au montant total de la commande indiqué sur le bon de commande ou le devis. Les paiements avec Paypal sont sujets aux conditions générales d'utilisation de la société Paypal disponibles sur leur site. L'acheteur garantit qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement du bon de commande. Kushtom.com se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'acheteur, ou en cas d'incident de paiement. Des pénalités d'un montant égal au taux d'intérêt légal fixé selon l'article L312-2 du code monétaire et financier sont applicables de plein droit aux montants impayés à l'issue d'un délai de dix jours suivant la date de facturation ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d'une précédente commande et ce nonobstant les dispositions présentes. LIVRAISON Chaque commande passée est traitée et expédiée dans un délai moyen qui varie en fonction du mode de livraison choisi : Feuilles à rouler & filtres: Délai de fabrication de 4 à 7 jours, auquel il faut ajouter le délai d'acheminement (4 à 7 jours). Grinder Card: Délai de fabrication de 8 à 10 semaines, auquel il faut ajouter le délai d'acheminement. (5 à 10 jours) CLIPPER: Délai de fabrication de 6 à 14 semaines, auquel il faut ajouter le délai d'acheminement. (5 à 10 jours) L'acheteur est informé de l'expédition de sa commande par mail. Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de sa commande. Tout renvoi de commande dû à une erreur de saisie de l'adresse lors de la commande sera à la charge du client. Pour la livraison classique, elle est assurée par le transporteur "GLS". Pour la livraison express, la solution UPS est utilisée avec un délai d'acheminement de 48h. Toute commande passée avant 12h sera expédiée le jour même et livrée dans les 48h à l'adresse renseignée par le client. Pour les commandes passées après 12h, l'expédition aura lieu le lendemain avec une livraison en 48h également. Les délais de traitement et de livraison du transporteur ne sont donnés qu'à titre de renseignement et ne sont pas de rigueur. Sauf stipulation écrite express contraire de la part de Kushtom.com, un retard de livraison ne peut, en aucun cas, donner droit à l'annulation d'une commande et aucune indemnisation ne peut être exigée. En effet Kushtom.com s'engage uniquement sur le respect des délais d'expédition mais la livraison est sujette aux conditions générales de vente du transporteur, tout retard de livraison ne peut faire lieu de dédommagement par Kushtom.com. Les dates de livraison indiquées sur chaque fiche produit sont donc données à titre indicatifs et ne peuvent faire l'objet du réclamation si la livraison a lieu après cette date suite à un retard lié au transporteur GLS. LIVRAISON EUROPE Kushtom prend en charge les frais de port pour les livraisons en Europe. Nous proposons un service d'expédition avec des délais de livraison raisonnables. Si vous le souhaitez, nous pouvons vous fournir un numéro de suivi pour votre commande. En cas de problèmes de livraison, nous sommes à votre disposition pour vous aider à contacter le transporteur et trouver une solution. Veuillez noter que Kushtom ne peut être tenu responsable de tout retard ou erreur de livraison imputable au transporteur. LIVRAISON HORS EUROPE Tarifs frais de port (Hors Europe) : 2 < 5 kg 47 € 5 < 10 kg 66 € 10 < 20 kg 104 € 20 < 30 kg 150 € 30 < 50 kg 220 € 50 < 60 kg 253 € 60 < 70 kg 290 € Les taxes et droits de douane sont des impôts prélevés sur une marchandise importée lors de son passage à la frontière. Les montants des taxes dépendent de la réglementation en vigueur dans chaque pays de destination. Kushtom.com ne peut vous informer de leur montant exact. Il vous appartient donc de prendre auprès des autorités locales concernées les informations nécessaires et de veiller à respecter les formalités spécifiques à l'importation de marchandises sur votre territoire. RÉCEPTION L'acheteur doit exiger d'apposer sa signature sur le Bon de livraison, en effet, il arrive parfois que le livreur oublie de faire signer le Bon de livraison, toutes signatures manquantes ne pourra faire l'objet d'une réclamation par la suite. L'acheteur est tenu de vérifier, en présence du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison pour s'assurer de l'absence d'anomalie (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés). L'acheteur peut utiliser le bordereau de livraison du transporteur pour indiquer sous forme de "réserves manuscrites" détaillées, datées, explicites et accompagnées de sa signature, les spoliations constatées. Si vous choisissez de refuser la marchandise à la livraison, vous devez en plus "des réserves manuscrites" demander au transporteur le renvoi du colis à son expéditeur accompagné d'un "constat de spoliation" (constat 170) et rester en possession d'une copie de ce formulaire. Vous devez également signaler ces incidents dans un délai de 7 jours à compter du refus de la marchandise au service client de Kushtom.com. En cas d'absence de livraison des produits commandés (retard important de livraison par rapport à la date initialement fixée), l'acheteur devra le signaler par courrier électronique au service client, et ce afin de lancer une enquête auprès du transporteur. Une telle enquête peut durer jusqu'à 21 jours. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré-acheminé au domicile de l'acheteur ou du destinataire désigné dans le bon de commande. En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 21 jours d'enquête, Kushtom.com procédera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l'acheteur. RÉTRACTATION POUR LES PRODUITS PERSONNALISÉS Pour les produits personnalisés, donc les produits réalisés à partir de la matière première de l'acheteur (photos, scénario), la reprise par le vendeur n'est pas possible une fois le produit envoyé à l'acheteur (droit de rétractation non applicable) car ce sont des produits conçus sur mesure. Cependant dans le cas où le cahier des charges fourni par l'acheteur n'a pas été respecté par le vendeur, ce dernier s'engage à remplacer votre produit par un autre strictement conforme au cahier des charges. Le vendeur pourra sur demande de l'acheteur apporter des modifications supplémentaires, moyennant la réalisation et la validation d'un devis entre les deux parties. GARANTIES Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. Kushtom.com accepte le renvoi des produits personnalisés commandés uniquement dans les cas suivants: - Si les produits reçus ne correspondent pas aux produits commandés sur le site. Le courrier électronique de confirmation de l'enregistrement de la commande contient l'ensemble des informations relatives aux produits commandés et permettra aux deux parties de constater toute erreur de la part de Kushtom.com. - Si les produits livrés présentent des défectuosités liées au produit lui-même ou à un incident survenu lors du processus de fabrication. Dans ces deux cas précis, les réclamations doivent être adressées par courrier électronique dans un délai de 7 jours à compter de la réception de la marchandise et doivent comporter : - les coordonnées du client ; - la référence de sa commande ; - les motifs de sa réclamation ; - des photos à l'appui. Dans un délai de 72h ouvrables qui suit la réclamation, Kushtom.com informera de la validité ou non de la réclamation du client. Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, l'acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent des produits livrés, les produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent. Aucun renvoi ne sera en revanche effectué pour des problèmes : - considérés comme subjectifs; l'acheteur connaissant seul l'usage souhaité des produits commandés, il est le seul juge de la compatibilité de ces produits que l'acheteur a à sa disposition. Il appartient exclusivement à l'acheteur, s'il ne s'estime pas suffisamment informé en la matière, de se faire assister d'un conseil soit auprès de Kushtom.com soit auprès d'un tiers compétent ; - liés à une erreur de choix du produit et/ou de ses options émanant du client lors de sa commande ; - survenus lors de la livraison (cf. article "réception" ci-dessus) ; - survenus lors de travaux de régénération et/ou nettoyage des produits. RESPONSABILITÉS Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. A réception et à l'acceptation des produits par l'acheteur, toutes responsabilités relatives aux produits incombent dorénavant à celui-ci. L'acheteur ne peut pas se retourner contre le vendeur en cas de mauvaise utilisation, d'utilisation abusive, de réaction inappropriée. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Kushtom.com respecte les lois sur la propriété intellectuelle. Lorsque vous utilisez nos services de personnalisation, vous êtes tenu de respecter les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Vous garantissez que vous êtes le propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou que vous avez obtenu toutes les autorisations nécessaires pour utiliser le contenu que vous nous fournissez. La société JISS PROD ne sera en aucun cas responsable de toute violation de droits de propriété intellectuelle, notamment de droits d'auteur, de marques déposées ou de brevets, commise par vous ou par un tiers en relation avec les services de personnalisation que nous proposons. Tous les éléments du site Kushtom.com sont la propriété intellectuelle exclusive de la société JISS PROD. Aucune reproduction, exploitation, redistribution ou utilisation, même partielle, des éléments du site, qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores, n'est autorisée sans notre consentement écrit exprès. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans accord écrit préalable de Kushtom.com. Nous nous réservons le droit de demander au client les justificatifs des garanties exprimées ci-dessus. Si vous ne respectez pas les conditions d'utilisation de nos services, nous nous réservons le droit de refuser votre commande ou de suspendre votre compte. ARCHIVAGE - PREUVE Kushtom.com archivera les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties. SUIVI DE COMMANDES L'acheteur peut suivre en direct chaque commande (en se rendant sur le site Internet et en s'identifiant). Avant, pendant et après chaque commande, l'acheteur dispose de différents moyens pour contacter le service client (téléphone, courrier électronique et postal). Toutes les coordonnées de Kushtom.com sont disponibles à partir de la page "contact". MENTIONS LÉGALES SUR LES PAQUETS / LOI EVIN En tant que fabricant de papier à rouler, nous sommes soucieux de la conformité de nos produits avec les règlementations en vigueur. Ainsi, nous souhaitons attirer l'attention de nos clients sur l'obligation légale d'insérer la mention "Faîtes-vous aider pour arrêter de fumer, téléphonez au 3989 (appel non surtaxé)" sur les paquets de feuilles à rouler, conformément à la Loi Evin. Cette mention doit figurer sur l'arrête principale des paquets et sur la face avant des boîtes de présentation contenant les paquets, en particulier lorsque les produits sont destinés à la distribution en bureaux de tabac. Bien que la mention légale ne soit pas obligatoire pour tous les cas de distribution, il est fortement recommandé de l'inclure sur les visuels pour se conformer aux règlementations en vigueur. Néanmoins, nous souhaitons souligner que la décision finale quant à l'inclusion de la mention sur les visuels revient à nos clients. Dans tous les cas, nous tenons à informer nos clients que nous déclinons toute responsabilité en cas de non-respect de la Loi Evin. Nous encourageons donc nos clients à se conformer aux réglementations en vigueur pour éviter toute sanction éventuelle. En cas de questions ou de doutes sur les obligations légales en matière de mentions légales sur les paquets, nous sommes à la disposition de nos clients pour les aider à prendre les décisions les plus appropriées pour leur entreprise. CONTENUS INTERDITS Contenus violents, haineux, diffamatoires, discriminatoires ou incitant à la haine, à la violence ou à la discrimination. Contenus pornographiques ou sexuellement explicites. Contenus faisant l'apologie de la drogue, de l'alcool ou du tabac. Contenus violant les droits de propriété intellectuelle ou les droits d'auteur, y compris les images, les photos, les marques de commerce, les noms commerciaux, les slogans ou les logos. Contenus utilisant des personnages de bandes dessinées, d'anime, de dessins animés ou d'autres personnages protégés par des droits d'auteur ou des droits de propriété intellectuelle sans l'autorisation du propriétaire des droits. Contenus faisant la promotion de la violence, des armes à feu ou des explosifs. Contenus faisant la promotion de la nudité, de la pornographie infantile ou d'autres formes d'exploitation sexuelle. Contenus faisant la promotion de la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, l'orientation sexuelle, l'âge, le handicap ou toute autre caractéristique personnelle. Contenus faisant la promotion de la fraude, de la piraterie informatique ou d'autres activités illégales. ACTIVITES ILLICITES KUSHTOM se réserve le droit de refuser toute commande ou d'interrompre toute relation commerciale avec tout client qui se révèle être impliqué dans des activités illégales. Le client garantit que les produits commandés sont destinés à une utilisation légale et ne seront pas utilisés pour des activités illégales. En cas de non-respect de cette garantie, KUSHTOM se dégage de toute responsabilité en cas de poursuites judiciaires ou d'autres actions légales résultant de l'utilisation illicite des produits. Le client s'engage à indemniser et à dégager KUSHTOM de toute responsabilité liée à l'utilisation illégale des produits commandés. MARKETTING Kushtom se réserve le droit d'utiliser les visuels des produits personnalisés pour la promotion et la publicité de notre activité. Les visuels peuvent être partagés sur nos différents canaux de communication, tels que les réseaux sociaux ou notre site web, afin de générer de la preuve sociale et de communiquer sur notre activité. Le logo de nos clients peut également être utilisé dans notre rubrique "Nos références" pour illustrer notre expérience dans le domaine de la personnalisation d'objets publicitaires. Cependant, si un client ne souhaite pas que ses visuels soient utilisés à des fins de marketing par Kushtom, il peut nous faire une demande explicite par mail à l'adresse info@kushtom.com. Nous nous engageons à ne pas utiliser les visuels de la société en question dans notre communication à des fins de marketing. Nous rappelons toutefois que cette utilisation des visuels personnalisés est un excellent moyen de faire connaître notre activité et de démontrer notre savoir-faire en matière de personnalisation d'objets publicitaires. Les clients qui acceptent cette utilisation de leurs visuels contribuent ainsi à la promotion de notre entreprise et bénéficient d'une visibilité supplémentaire. AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ Nous souhaitons vous informer que toutes les informations figurant sur le site www.kushtom.com sont destinées à des fins strictement informatives et n'ont pas vocation à produire des effets juridiques, sauf indication contraire explicite. 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